MENTIONS LÉGALES :
Identification du responsable :
Responsable : GUEYFFIER ALEXANDRE
Statut juridique : Micro-entrepreneur
Immatriculation SIRET : 840 659 437 00023
RCS : Bordeaux
Adresse : 33310 Lormont
Email : contactclient@royaljouet.fr
Téléphone : 06.65.61.46.62
En vertu de l’article 293 B du Code général des impôts (régime de la franchise en base de TVA – anciennement mentionné au titre du paragraphe §19 de la loi sur les petites entreprises), je ne facture pas et n’affiche pas la TVA.
Hébergement :
Hébergeur : o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
France
Conception du site :
Ce site internet a été réalisé à l’aide des solutions open-source WordPress et WooCommerce.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ :
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L’utilisateur du site royaljouet.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
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Je mets tout en œuvre afin d’offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés. Toutefois, je ne saurais être tenu responsable :
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des erreurs éventuelles,
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Ils doivent notamment s’abstenir, concernant les informations personnelles auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, utilisation détournée ou acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
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Toute représentation, reproduction, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans mon autorisation expresse et écrite, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, lesquels prévoient jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.
Il en est de même pour les bases de données figurant, le cas échéant, sur le site, protégées par la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, dont je suis producteur.
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Dernière modification le 26/02/2026